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Arrêté 1476 du 25/06/2010
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PREFECTURE DE LA REUNION

 
Saint-Denis, le 25 juin 2010
      CABINET
         -------
  Etat Major de Zone et de Protection
        Civile de l’Océan Indien
         -------

ARRETE N° 1476
Levant l’interdiction d’accès des personnes
sur le sentier reliant Marla à Cilaos
par le Col du Taïbit
Communes de Saint-Paul et de Cilaos
 





Le Préfet de la Réunion
Chevalier de la Légion d’Honneur
 



VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

VU le Code Forestier ,

VU le décret n° 2007-296 du 5 mars 2007 créant le Parc National de la Réunion,

VU l’arrêté n° 1344 du 9 juin 2010 ;

VU la demande de M. le Directeur Régional de l’Office National des Forêts, en date du 23 juin 2010,

SUR proposition de M. le Directeur de Cabinet de la Préfecture de la Réunion.



A R R E T E



ARTICLE 1  L’arrêté n° 1344 en date du 9 juin 2010 est abrogé.

ARTICLE 2  L’interdiction d’accès au sentier reliant Marla à Cilaos par le Col du Taïbit sur les territoires communaux de Saint Paul et de Cilaos est levée à compter de la date de signature du présent arrêté.

ARTICLE 4 MM.Le Directeur du Cabinet, les Sous- Préfet de St Paul et de Saint-Pierre,  les maires de Saint-Paul et de Cilaos, le Colonel, commandant la gendarmerie de la Réunion, le Directeur Régional de l’Office National des Forêts sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Réunion et dans les quotidiens habilités à recevoir des annonces légales et affiché dans les mairies et mairies annexes des communes concernées.


 
Pour le Préfet
Le Sous-Préfet
Directeur du Cabinet

 
Jean-François MONIOTTE




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